Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAFEUTRE
DTM LOIRSIRS CREATIFS, SA

Numéro de dépôt :
3746103
Date de dépôt :
11/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2020
AQUAFEUTRE de DTM LOIRSIRS CREATIFS

Présentation de la marque AQUAFEUTRE

Déposée le 11 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) DTM LOIRSIRS CREATIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAFEUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DTM LOIRSIRS CREATIFS domicilié(e) BP 31 ZAE le Rond - 37290 - PREUILLY SUR CLAISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 752 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DTM loisirs Créatifs domicilié(e) BP 31 ZAE le Rond - 37290 - PREUILLY SUR CLAISE - France.

La marque AQUAFEUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746103.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAFEUTRE est expirée depuis le 11 juin 2020.

DTM LOIRSIRS CREATIFS a également déposé les autres marques suivantes : DTM LOISIRS CREATIFS


DTM LOIRSIRS CREATIFS, SA - BP 31 ZAE le Rond - 37290 - PREUILLY SUR CLAISE - France - SIREN 340752856


DTM loisirs Créatifs - BP 31 ZAE le Rond - 37290 - PREUILLY SUR CLAISE - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.